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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association « Groupement des autorités responsables de transport » (GART). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.82]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’héliport de Paris Issy-les-Moulinaux. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.83]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire de l’équipement commercial d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.81]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation avec l'enseignement privé pour l'Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.97]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.94]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire départemental d’équipement commercial. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.80]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.95]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Autres collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.96]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Collèges privés du second degré sous contrat d’association. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.98]


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil général / JUIN 2014


Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2014


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil général / JUIN 2014


Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2014


Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / JUIN 2014


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