Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

adhésion de la Ville de Paris à l'association "points d'information médiation multi services de Paris" PIMMS Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DUCT 1022-1]


Immeuble Flandre (19e)-Autorisation donnée à la Société Nationale Immobilière d'en conserver la pleine propriété et signature du protocole corrélatif Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DDEEES 1045-1]


Subvention de fonctionnement à la CIUP pour l'accueil des chercheurs étrangers par Acc&ss Paris Centre Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DDEEES 1007-1]


Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 PP 1009-1]


Subvention (159.044 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure de la crèche collective Trois P'Tits Tours (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1109-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Dumas Réunion dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20ème arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPP 1011-1]


Subvention (220.607 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la structure multi accueil d’Ici et d’Ailleurs (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1108-1]


Approbation du compte de gestion 2013 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 PP 1008-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages subis suite à un défaut d’étanchéité dans le jardin de la crèche collective sise 62 rue Saint Sabin (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1107-1]


Subvention (52.250 euros) et avenant n°1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Jonquière (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1062-1]


Subvention (64. 542 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1104-1]


Subventions (75.000 euros) et convention avec quatre associations Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1193-1]


Subvention (12.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris pour le fonctionnement du SAPAD. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DASCO 1013-1]


Organisation d'ateliers périscolaires dans les écoles publiques dans le cadre de l'ARE-Marchés de services (art 30) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DASCO 1018-1]


Subvention (26.270 euros) et avenant n° 1 passée avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1024-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème « Le travail dominical et nocturne à Paris : état des lieux et perspectives ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.116]


Montage, démontage, entretien/réparation courant, stockage, transport des tentes DASCO et location de tentes, pour les espaces de plein air - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DASCO 1038-1]


Subvention (25.231 euros) et avenant n°1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie A Tout Petit Pas (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1058-1]


Subvention (29.829 euros) et avenant n°1 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Ranelagh (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1061-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.125]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <