Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Permis de construire - mise en place de sas dans le hall de la Gaîté Lyrique, 3 bis rue Papin (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPA 1026-1]


Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention 2012-2014 avec l'association Actions Jeunes (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPVI 1018-1]


Subvention (53 000 euros) et convention avec l’association Les Faubourgs Numériques (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPVI 1017-1]


Subvention (219.504 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la crèche collective Les Meuniers (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1115-1]


Subvention (24.000 euros) et convention avec le Foyer Jorbalan (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1019-1]


Subvention (7.000 euros) au Centre Primo Lévi Groupement inter associatif d'assistance aux victimes de la répression (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1026-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (SAEMPF). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.167]


Assistance pour la mise en œuvre et l’exploitation d’infrastructures de câblage – Marché de services – Modalités de passation – Autorisation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DSTI 1003-1]


Cession des parts détenues par la Ville de Paris dans la SAS Cité de la Musique- Salle Pleyel à l’établissement Public de la Cité de la Musique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1025-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.175]


Subvention (34.000 euros) et convention avec le Comité Départemental de Rugby de Paris (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DJS 149-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1029-1]


Subvention (4.400 euros) et convention avec l’association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1018-1]


Signature de cinq conventions permettant, à titre expérimental, pour l’année 2014, l’extension du bénéfice du « Pass Jeunes » aux jeunes de cinq communes de la Métropole. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1045-1]


Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Nicolaïte de Chaillot (16e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DJS 98-1]


Subvention (9.000 euros) à l’Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1025-1]


Modification de délibération attribuant une prime d'encadrement aux fonctionnaires de la Commune de Paris assurant la direction d'une crèche. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DRH 1004-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1017-1]


Subventions (17.900 euros) à 7 associations au titre de l'intégration et de l'accès aux droits. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPVI 1025-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l’association Paris Tout P’tits (92130 ISSY- LES-MOULINEAUX) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DASES 1005-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <