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Déliberation
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Pavillon Dauphine (16e) - convention d'occupation du domaine public - concession de travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DF 1013-1]


Logement de fonction de la crèche sise 25, rue Théodore Deck (15e) – Convention de gestion avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1326-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Femmes de la Terre (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1024-1]


Subvention (169 804 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la structure multi-accueil le Petit George (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DFPE 1278-1]


Définition des missions et conditions d'intervention de l'Inspection générale de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 IG 1001-1]


Conventions de partenariat DICOM pour l'opération "Pass Jeunes 2014" Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DICOM 1004-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DJS 145-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission professionnelle des kiosquiers. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.171]


Acquisition et maintenance de matériels de bureau d’étude grand format - Marchés de fournitures - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DA 1009-1]


Subventions (68.150 euros) à 15 associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DJS 138-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.169]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour les finales de la Coupe de France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DJS 251-1]


Subventions et avenant n°2 avec 7 associations au titre de l'intégration (11e et 13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPVI 1014-1]


Subvention (10.000 euros) à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DJS 186-1]


Fourniture et pose de jeux et de sols souples associés, et maintenance et vérification des aires de jeux et des équipements sportifs - Modifications des modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DA 1019-1]


Subventions (20.000 euros) à 5 associations au titre de l'intégration et l'accès aux droits. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPVI 1023-1]


Action penale destinée à mettre en mouvement l'action publique, aux fins de dénonciation des propos diffamatoires contenus dans le communiqué de l'entreprise CCLARISSE diffusé le 10 juin 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAJ 1009-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.173]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.174]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 juin 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAJ 1005-1]


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