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Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Association Open Data France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.119]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.129]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.128]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Impacts Europe ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.123]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de concertation avec l'enseignement privé pour l'Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.163]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.159]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Ecoles d’Art Etablissements publics locaux d’enseignement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.162]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.160]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’héliport de Paris Issy-les-Moulinaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.124]


Subventions (1.860.573,12 euros) et convention annuelle d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'ARE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DASCO 1004-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [R.164]


en réponse au voeu n° 43 relatif à la réforme pénale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M67]


relatif aux conditions de travail dans les établissements d'accueil de la petite enfance. (Mme SIMONNET) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M73]


en réponse à l'Amendement n° 63 relatif à l'engagement d'un objectif minimum de produit bio. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M71]


en réponse au voeu n° 42 relatif aux vols et agressions de touristes par des mineurs issus d'Europe de l'Est. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M66]


en réponse aux voeux n° 67, 68 et 69 relatifs à l'amélioration des conditions de travail des professionels de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M74]


relatif au nombre de demandeurs de places en crèche. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M72]


relatif aux équipements sportifs situés dans les anciens locaux de l'école polytechnique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M70]


en réponse aux voeux n° 45, 46, 47 48, 49, 50 et 51 relatifs à la préparation de la rentrée scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M69]


relatif à la dénomination "Caroline Aigle" à un jardin et un square parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [V M95]


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