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Résidence pour jeunes actifs, 5-7 villa de Saxe (7e) - Modification du prêt PLA-I garanti par la Ville demandé par la foncière d'Habitat et Humanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1036-1]


Modification des statuts de l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1311-1]


Mise en lumière de la gare du Nord. Signature d'une convention de financement avec la SNCF Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1002-1]


Berges de Seine – Convention de mécénat avec OLYMPUS France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1060-1]


Travaux d'entretien de chaussées et trottoirs parisiens. Marché de travaux (13 lots). Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1051-1]


Subventions (800.000 euros) et avenant à convention avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1148-1]


Terrain communal 7-15 avenue de la Porte de la Villette (19e)-Agrandissement des locaux de l’association « les Restaurants du Cœur ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1003-1]


Fourniture de plaques de noms de rue et de panneaux de signalétique. Modalités de passation du marché. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1050-1]


Traitement des pieds d'arbres à Paris (11e). Demande d'une subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement des travaux correspondants. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1045-1]


Construction neuve de logements sociaux ZAC PRG lot M9D1D2 (13e) - Prorogation des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 71 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1028-1]


Subventions (3.302.000 euros) et avenant à convention avec l’association Forum des images (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1135-1]


Jardin Botanique de la Ville de Paris-Mise en oeuvre de la scénographie des collections végétales et de la signalétique dans les 4 sites-Demandes d'autorisations administratives nécessaires Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1025-1]


Réhabilitation progressive Plan climat de logements sociaux 63-65 avenue Émile Zola (15e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par EFIDIS pour 183 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1033-1]


Opération de compostage collectif - Demande de subvention (169 375,50 euros) à l'ADEME Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1017-1]


Logements sociaux 21-25 passage Charles Dallery (11e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 11 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1026-1]


Signature du contrat de bassin "Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine" Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1013-1]


Mise à disposition d'une parcelle Square Parodi (16e)-Convention d'occupation du domaine public avec la SARL Kali Production (Cirque Romanès) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1018-1]


Budget annexe de l’Eau - Compte de gestion 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1009-1]


Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les ouvrages et équipements exploités par la Section de l’Assainissement-Marchés de services-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1012-1]


Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1017-2]


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