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Location de l’immeuble 14, avenue du Père Lachaise - 11, rue Malte Brun (20e) à la société ELOGIE-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1039-1]


Constitution de la banque de données de plans de réseaux de sous-sol de la voirie parisienne – marché de services – modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1032-1]


Réhabilitation de logements sociaux 8-12 rue du Terrage (10e) - Octroi de la garantie de la Ville de Paris demandée par ICF La Sablière pour 219 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1034-1]


Déclassement et vente d’un terrain 8 à 12 rue Louis Armand (15e) à Bouygues Immobilier Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DU 1026-1]


Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement - Communication. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1003-1]


Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1183-1]


Digues parisiennes de protection contre les crues de la Seine; Marché d'études relatif aux exigences réglementaires en matière de sécurité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1007-1]


Subvention (700.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1051-1]


Etats spéciaux d’arrondissement-Budget supplémentaire 2014- Modification du montant des dotations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DF 1017-1]


Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1115-1]


Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Clichy, 21, rue Fournier à Clichy-la-Garenne (92). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1028-1]


Prestations d’entretien, réparation et amélioration des ouvrages d'assainissement-Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris-Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1022-1]


Ecole du Breuil-Création d'un tarif de formation professionnelle pour adultes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1024-1]


Vélib à Issy les Moulineaux. Déplacement et agrandissement d'une station. Avenant n°1 à convention cadre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1031-1]


Protocole de vente d’un garage des TAM rue Witchitz à Ivry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DU 1055-1]


Budget annexe du Fossoyage - Compte administratif 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1017-1]


Stade Jean Bouin (16e) : déclassement du domaine public des volumes d’activité Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DDEEES 1005-1]


Entretien des espaces verts parisiens attenants aux établissements municipaux et départementaux situés en Ile de France (lot 6 MEVEM)-Marché de services-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1022-1]


Cité Hauteville à Paris (10e). Demande de subvention de 30 000 euros auprès du Ministère de l'Intérieur pour la réalisation de travaux de voirie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1057-1]


Université Panthéon-Sorbonne (5e) - Mise en sécurité des garde-corps en façade – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPA 1016-1]


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