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Juin 2014

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Débat

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2014 DRH 1006 Prolongation et modification de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil général / JUIN 2014

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Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'A.P.-H.P. Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DASES 1143 G - Subvention (3.000 euros) à l'association "Bibliothèque Braille Enfantine" (11e). Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DASES 1177 G - Subvention (9.151 euros) à l’association une chorba pour tous (19e). Débat / Conseil général / JUIN 2014

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2014

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil général / JUIN 2014

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Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DDEEES 1019 G - Subventions (43.000 euros/an) et convention triennale avec l'association Union Régionale des Entreprises d'Insertion d'Ile de France (2e). Débat / Conseil général / JUIN 2014

Vœu déposé par le groupe UMP relatif au fonctionnement et à la gestion de la Régie de quartier Paris Centre. Débat / Conseil général / JUIN 2014

Vœu déposé par le groupe UMP relatif au programme Paris Santé. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au centre de santé de l'Epée-de-Bois (5e). Débat / Conseil général / JUIN 2014

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DASES 1037-DPVI G - Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France - Français de Chine (20e). Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DRH 1004 G - Prolongation et modification de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale. Débat / Conseil général / JUIN 2014

Votes spécifiés. Débat / Conseil général / JUIN 2014

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2014

Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif au service public postal parisien. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au centre de distribution du courrier 19 rue d'Alleray. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DASCO 1004 G - Livres jeunesse, manuels et ouvrages scolaires, CD et DVD pédagogiques, ouvrages spécialisés pour la Ville et le Département de Paris - Marché de fourniture - Modalités de passation et d’attribution. Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DF 1001 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2013. Débat / Conseil général / JUIN 2014

2014 DDEEES 1061 G - Subvention (14.000 euros) à la Fédération Artisans du Monde (94), et subvention (20.000 euros) et avenant à la convention 2013 avec l’association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (94). Débat / Conseil général / JUIN 2014