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Caisse des écoles (15è)-Subvention (340 353 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 31-1]


Caisse des écoles (10è)-Subvention (426 720 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 26-1]


Caisse des écoles (7è)-Subvention (213 613 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 25-1]


Subvention (34.000 euros) Participation (13.000 euros) et convention avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs (ACERMA) (19 e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 329-1]


Contrat enfance jeunesse départemental Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFPE 13-1]


Caisse des écoles (11è)-Subvention (437 660 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 27-1]


Contribution (2.000.000 euros) et avenant avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DAC 3-1]


Caisse des écoles (20è)-Subvention (841 722 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 35-1]


Subventions (78.000 euros) et conventions avec huit associations pour leurs actions sociolinguistiques et d’aide à l’accès aux droits. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 404-1]


Caisse des écoles (12è)-Subvention (251 279 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 28-1]


Cité scolaire Paul Valéry (12e) - Transfert de propriété, de l’Etat au Département de Paris et à la Région d’Ile-de-France, des biens immobiliers Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 83-1]


Caisse des écoles (6è)-Subvention (155 723 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 24-1]


Caisse des écoles (2è)- Subvention (147 219 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 21-1]


Caisse des écoles (13è)-Subvention (134 699 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 29-1]


Caisse des écoles (17è)-Subvention (355 614 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 32-1]


Concessions de logements dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 57-1]


Caisse des écoles (3è)- Subvention (120 183 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 22-1]


Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association ParADOxes (10e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 220-1]


Caisse des écoles (5è)-Subvention (108 907 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 23-1]


Contribution (250.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DAC 1-1]


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