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Collège L.Faure (20e) – Restructuration – Approbation du principe de l’opération et autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés et de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DPA 8-1]


Groupement de commandes - prestations de santé au travail pour des agents de la collectivité parisienne - marché de services. Modalités de passation. Autorisation de signature Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 10-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’établissement public foncier d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [R16]


Convention avec l'association Emmaüs Défi pour son programme Banque Solidaire de l’Équipement en faveur des agents de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 11-1]


Caisse des écoles (18è)-Subvention (1 045 026 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 33-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission départementale d’aménagement cinématographique de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [R18]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’association Maison de l’emploi de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [R19]


Organisation du travail des personnels de la DSTI, techniciens(nes) de l’informatique et des télécommunications exerçant dans les structures de l’Assistance Informatique de Proximité. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DSTI 7-1]


Avenant à la convention triennale liant le Département de Paris à l'ASPP, subvention exceptionnelle de fonctionnement Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 7-1]


Protocole d'accord partenarial transitoire pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2015 Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDEEES 64-1]


Subvention (29 000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre (19e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDEEES 6-1]


Subventions (224.000 euros) et conventions avec 20 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDEEES 19-1]


Subvention (452 124,50 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DJS 2-1]


Subvention (227 910,94 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony (92). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DJS 3-1]


Accueil des étudiants stagiaires,effectuant un stage obligatoire d’une durée supérieure à 308 H dans le cadre d’une convention conclue entre le Département de Paris et un établissement d’enseignement Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 408-1]


Subvention (300.000 euros) à l’Institution interdépartementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DJS 4-1]


Groupements de commandes pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets destinés à divers établissements en 4 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFPE 16-1]


Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson à divers établissements - Marché de fourniture - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFPE 15-1]


Subvention (30 000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 161-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11 e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 330-1]


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