Plan Nager à Paris - Subventions (103.300 euros) et conventions avec 3 clubs résidents de natation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DJS 41-1]
Plan Nager à Paris - Piscine Joséphine Baker (13e)-DSP pour l'exploitation- Approbation du choix du délégataire et du contrat
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DJS 266-1]
Eclairage du passage du pont aux Biches et aménagement de sécurité rue des Quatre Fils (3e). Demande d'une subvention (30 000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 182-1]
Plan Nager à Paris - Subventions (55.800 euros) et conventions avec 4 clubs sportifs aquatiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DJS 42-1]
Plan Nager à Paris - Centre St-Merri rue Renard (4e) - Restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en œuvre
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPA 49-1]
Plan nager à Paris - Organisation de la natation scolaire pour les écoles primaires publiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DJS 183-1]
Octroi d’une dotation à l’Établissement public administratif Crédit Municipal de Paris pour un montant de 42 M€
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 91-1]
Déclaration d'utilité public sur les parcelles 133, 133bis, rue Belliard et 162 à 172, rue Championnet (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 115-1]
Compte de gestion pour 2014 du Service Technique des Transport Automobiles Municipaux rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région d’Ile de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DILT 18-1]
ZAC Joseph Bédier – Porte d’Ivry (13e). Achat en l'état futur d'achèvement de deux immeubles de bureau Passio et Opalia.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 49-2]
Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 175-5]
ZAC Clichy Batignolles (17e) - Protocole en vue de la cession d'un volume de tréfonds à l'opérateur de la base fret.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 16-1]
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux – Approbation du compte administratif 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DILT 12-1]
ZAC Joseph Bédier – Porte d’Ivry (13e). Achat en l'état futur d'achèvement de deux immeubles de bureau Passio et Opalia.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 49-1]
