Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 1-1]


Subvention (105. 000 euros) et avenant à convention avec l’association La Dalle aux Chaps (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 46-1]


Marché à bons de commande d’études de pollution des sols à Paris et en Ile de France - Marché de services – Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 76-1]


Subventions (2M d'euros) et convention avec divers organismes pour la création d'espaces de coworking étudiants - entrepreneurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 126-1]


Lancement du principe de renouvellement de la DSP Gaîté Lyrique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 68-1]


Autolib' - Convention avec le Syndicat Mixte Autolib' Métropole. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 165-1]


Prestations de distribution en boite aux lettres non adressées - modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 63-1]


CPCU - Projet de co-combustion Usine de Saint-Ouen - Garantie à hauteur de 50% pour un emprunt de 38.400.000,00 euros auprès de la BEI. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 16-1]


Travaux de réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement parisien - Accord-cadre de travaux - Modalités de lancement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 4-1]


Prestations de billetterie et de communication avec le Stade Français Paris au titre de la saison 2015-2016. Marché de service. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 100-1]


Aménagement des grandes places parisiennes. Délégation générale en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 164-1]


Campus Jussieu (5e) - Convention avec l’université Pierre et Marie Curie pour la gestion des abords du campus. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 153-1]


Subvention (12.000 euros) à l’association Les Petits Riens (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 438-1]


Subventions (86.500 euros) à 32 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015 et conventions avec 12 associations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPP 9-1]


Servitudes contractuelles avec la RIVP dans l'immeuble 8-10 rue Charles V (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 80-1]


Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination, en deux lots séparés. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 24-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAOs des 2 juin et 16 juin 2015 (MUNICIPAL) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAJ 11-1]


Subvention (4.800.000 euros) et convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPP 1-1]


Autorisation à la Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 84-1]


Subvention (250.000 euros) et conventions avec 4 associations proposant un projet de reconquète urbaine (BUDGET PARTICIPATIF). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 69-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <