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Parc de stationnement Saint Eustache (1er). Avenant à la convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 44-1]


Subvention (2.630 euros) à l'association Ensemble Vocal de Paris (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 449-1]


Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des prestations de bureau d’études techniques dans le cadre de l’aménagement d’espaces verts et de voirie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 25-1]


Approbation des modalités de mise en œuvre du Plan d’Investissement Municipal (PIM) relatif au patrimoine cultuel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 313-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Ciné d'Hier. (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 442-1]


Subventions (1.903.127,93 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques parisiennes au titre de l’ARE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 15-1]


Subventions (17.000 euros) à 5 associations au titre de la lutte contre l'homophobie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 79-1]


Subvention (50.000 euros) à l’association CIMADE et convention triennale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 17-1]


Subvention (47.000 euros) au Conseil départemental de l'accès au droit de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAJ 2-1]


Subvention (202.250 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Histoire d'Ours (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 22-1]


Subvention (183 740 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Gan Kitov (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 105-1]


Subvention (380.520 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Chérioux (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 19-1]


Subvention (215.086 euros) et avenant n° 2 à l’association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil Calin'ours (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 26-1]


Fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 avec leurs pièces détachées et accessoires-Marché de fournitures - Modalités de passation – Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DILT 16-1]


Assurances – Marché de prestations de services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 82-1]


Subvention (114.064 euros) et avenant n° 2 passée avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 159-1]


Subvention (196.259 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 106-1]


Crèche collective rue Haxo (20è)-Construction approbation du principe de l'opération-marché de maîtrise d'oeuvre -modalité de passation et autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPA 48-1]


Subvention (70 000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 66-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Sos Esclaves au titre des droits de l'Homme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 93-1]


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