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Juin 2015

Conseil Municipal

Débat

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à l’Institut des Cultures d’Islam Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Annexe n° 3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -11 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Annexe n° 4 - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

-7 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Rectificatif à la liste des membres présents de la séance des 26, 27 et 28 mai 2015. Mardi 26 mai - après-midi Jeudi 28 mai - après-midi Mme Rachida DATI est considérée comme excusée. Listes des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Annexe n° 6 - Scrutin public concernant le projet de délibération DU 141 relatif au déclassement de l'assiette de la tour Triangle et signature d'une promesse de bail et d'un bail à construction relatif à la réalisation de la tour (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Annexe n° 5 - Scrutin public concernant le vœu n° 41 relatif à l'organisation d'un référendum sur la construction de tours déposé par le groupe Ecologiste de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

.E.M.A.-EST - compte rendu de l'exercice 2014. 2015 DDEEES 193 - Mission Vital Quartier 2 confiée à la S.E.M.A.-EST - Avenant n° 3. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

QE 2015-19 Question de M. Jérôme GLEIZES et les éluEs du groupe écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au montant du dispositif de retraite complémentaire des conseillers municipaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

-3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Mme la Maire de Paris relative à l’annulation par le Tribunal administratif de Paris de la procédure d'attribution du marché public de maintenance et d'exploitation publicitaire des kiosques de presse parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Annexe n° 6 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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Annexe n° 3-3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

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