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Déliberation
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Groupement de commandes - prestations de santé au travail pour des agents de la collectivité parisienne - marché de services. Modalités de passation. Autorisation de signature Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 10-1]


Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la préfecture de police pour les vérifications réglementaires des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 PP 28-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’établissement public foncier d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [R16]


Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2014. - Résultats de l’exercice 2014 du budget spécial de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 PP 25-2]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPP 8-1]


BSPP – Fourniture de gants et de combinaisons de type Nucléaire, Radiologique, Biologique et Chimique (NRBC). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 PP 33-1]


Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest - avenant N°3. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 193-1]


Création de l'emploi permanent de technicien(ne) l'habillement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 33-1]


Cession du tronçon amont de l’aqueduc de la Dhuys au Syndicat d’Agglomération Nouvelle du Val d’Europe (77). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 57-1]


Subventions (93.957 euros), avenant et conventions avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 47-1]


Vente de locaux commerciaux dans l’immeuble 16 rue de Seine (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 144-1]


Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (2.240 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 44-1]


Subvention (50.000 euros) avenant à la convention avec le Centre national des dramaturgies contemporaines-Théâtre Ouvert (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 17-1]


Subvention (65.500 euros) et avenant avec l’association La Maison Ouverte (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 41-1]


Subvention (115.000 euros) et avenant 3 avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 25-1]


Convention avec l'association Emmaüs Défi pour son programme Banque Solidaire de l’Équipement en faveur des agents de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 11-1]


Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (16 086 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 43-1]


Subventions (24.000 euros) et conventions avec les associations France Bénévolat Paris, Passerelles et Compétences et La Fonda. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 57-1]


Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (49 308 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 52-1]


Subventions (33.500 euros) à 16 associations et conventions à 4 associations au titre de l’animation locale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 68-1]


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