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Déliberation
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Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité gestion logistique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 45-1]


Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5 481 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 40-1]


Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (14 693 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 53-1]


Subvention (30.000 euros) et avenant à convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPP 10-1]


Protocole d'accord partenarial transitoire pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2015 Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDEEES 64-1]


Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (22.519 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 41-1]


Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 17-1]


Groupement de commande - prestations de santé au travail à pour des agents de la collectivité parisienne. Marché de services - Modalités de passation. Autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 62-1]


Subvention (75.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 18-1]


Subvention (29 000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre (19e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDEEES 6-1]


Subventions fonds du Maire 11e (4.419 euros) à 4 associations et conventions avec deux d'entre elles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 86-1]


Réservation de berceaux – 13ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 PP 32-1]


Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (213 962 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 55-1]


Subventions (224.000 euros) et conventions avec 20 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDEEES 19-1]


Caisse des écoles (17e) - Subvention (4.724.581 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 35-1]


Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (220 572 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 57-1]


Subvention Fonds du Maire (5.040 euros) à la Caisse des écoles du 3e arrondissement de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 55-1]


Conventions et subventions Fonds du Maire (47.450 €) à sept structures œuvrant dans le 4e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 37-1]


Tarifs de mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DICOM 3-1]


Poursuite de l'expérimentation de l'entretien professionnel pour les agents appartenant à certains corps et emplois de catégorie A Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 67-1]


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