Compte administratif 2014 et compte de gestion 2014 du Budget annexe des Établissements Départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASES 236-1]
Dotations (1 290 400 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs en collège.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASCO 59-1]
Restructuration de l'ensemble immobilier "Gaité-Vandamme" (14e) - Dissolution de la copropriété, acte d'échange, AOT, convention de projet urbain partenarial, dépôt PC.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 131-1]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 3-1]
ZAC Clichy Batignolles (17e) - Achat en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un groupe scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 91-1]
Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur le secteur Bercy Charenton (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 145-1]
Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 175-1]
Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 175-4]
Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 175-2]
Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 175-3]
Avenants aux conventions respectives avec la Municipalité de Jéricho et Eau de Paris pour le projet « Appui au renforcement de l’alimentation en eau des quartiers Sud et assistance technique »
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DGRI 29-1]
Subvention (4 000 euros) à l'association Réseau des Associations pour le maintien d'une Agriculture Paysanne d'Ile-de-France (AMAP IDF) (3e) pour l'animation de son réseau parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DEVE 94-1]
Stade Emile Anthoine (15e) - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec SNCF Mobilités.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DJS 240-1]
