Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2015
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence |  plus récent > plus ancien |  plus ancien > plus récent
résultats par page
 < < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >
Haut haut

Subvention (65.000 euros) et convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 48-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2015 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2015 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°5 du 13/01/2015 - Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 42-3]


Subvention (13.000 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 245-1]


Subventions (21.250 euros) à 9 associations sportives locales (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 10-1]


Subventions (37.500 euros) à 10 associations sportives locales (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 17-1]


Subvention (17.900 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 29-1]


Groupements de commandes pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets à divers établissements en 4 lots séparés- Marchés de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 320-1]


Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 34-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2015 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2015 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°5 du 13/01/2015 - Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 42-7]


Subventions (23.300 euros) à 11 associations sportives. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 20-1]


Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 185-1]


convention d’aide à l’investissement entre la Caisse d’allocations familiales de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d’aménagements dans l’EAPE situé 2, rue Larrey (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 339-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 136-1]


Subvention (107.547 euros) et avenant n°2 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 75-1]


Centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) - avenant n°3 à convention Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 249-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Génériques (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 224-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française Handisport à l'occasion de l'organisation du championnat d'Europe de volley-ball pour les sourds 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 88-1]


Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 372-1]


Subvention (926.000 euros) et convention avec le PUC Volley au titre de la saison sportive 2015-2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 97-1]


Subventions (12.400 euros) à 4 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 124-1]


Classer par
pertinence |  plus récent > plus ancien |  plus ancien > plus récent
résultats par page
 < < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >
Haut haut