Réalisation 21 rue des Balkans (20e) d'un programme de 4 logements sociaux PLAI par la société Foncière d’Habitat et Humanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DLH 139-1]
Véhicules utilitaires légers en autopartage. Demande de subvention auprès de la Région d'Ile de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 174-1]
Parc de stationnement Pyramides (1er). Principe de délégation de service public pour son exploitation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 54-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 374-1]
Autorisation à la Présidente du Conseil Général de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 36-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAOs des 2 juin et 16 juin 2015 (DEPARTEMENTAL)
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DAJ 8-1]
Conventions avec l'AP-HP et les ESPIC relatives aux conditions de réalisation des IVG par voie médicamenteuse dans les centres de santé, les centres médico-sociaux et les CPEF gérés par le Département
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASES 386-1]
Maintenance des appareils élévateurs sur l'espace public - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation de signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 58-1]
Réalisation 21 rue des Balkans (20e) d'un programme de 4 logements sociaux PLAI par la société Foncière d’Habitat et Humanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DLH 139-2]
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 1-1]
Subvention (105. 000 euros) et avenant à convention avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 46-1]
Marché à bons de commande d’études de pollution des sols à Paris et en Ile de France - Marché de services – Modalités de passation et d’attribution
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 76-1]
Subventions (2M d'euros) et convention avec divers organismes pour la création d'espaces de coworking étudiants - entrepreneurs.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 126-1]
