Subvention (57.208 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 54-1]
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 104-3]
Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 111-2]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Paris EUROPLACE pour le pôle de compétitivité Finance Innovation (1er)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 228-1]
Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l’offre numérique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 387-1]
Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 336-1]
Acquisition et maintenance d’une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DSTI 3-1]
Subventions, convention et avenant (165 484 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 100-1]
Subvention (73.889 euros) et avenant n° 3 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 122-1]
en réponse à l'amendement n° 5 relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[V .139]
Subvention (680.530 euros) et convention avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 116-1]
Subventions et avenants (617 476 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 105-1]
Subvention (52 989 euros) et avenant n° 3 avec l’Association Relais 59 (12e)
pour la halte-garderie (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 99-1]
relatif aux conditions d'accès à l'AGOSPAP, à l'APS et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[V .153]
Crèche 11, rue Villiot (12e) – Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9bis, rue Villiot.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 218-1]
