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Création d'une mission de préfiguration d'un "Parcours de la Révolution Française à Paris". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 UDI - MODEM 1-1]


relatif au déploiement des compteurs Linky. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .163]


en réponse au vœu n° 26 relatif à la rentrée scolaire 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .148]


relatif à la lutte contre les allergies liées aux pollens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .176]


relatif à l’incitation à la pratique du football pour les jeunes Parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .151]


relatif au logement des agents. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .147]


relatif à l'intervention du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugié-e-s. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .178]


relatif à l'offre de soin dans le 17e. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .177]


Compte de gestion 2015 municipal du DRFiP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 80-1]


Foire du Trône (12e) - Révision du règlement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 170-1]


relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .150]


États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 97-1]


relatif aux double cursus dans les conservatoires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .159]


en réponse au vœu n° 28 relatif au traité TAFTA. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .149]


relatif à la résidence sociale Claude Tillier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .175]


en réponse au V85 relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .173]


relatif à la réalisation d'un audit de la gestion et du fonctionnement de Paris-Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .181]


relatif au cimetière de l'Île des Pins. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .167]


relatif aux accès aux transports en commun sous la Canopée des Halles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .185]


relatif à un soutien aux forces de l'ordre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .165]


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