Subvention (148 209 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 82-1]
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 104-5]
Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d’un logement PLUS par Immobilière 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 120-2]
Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 113-2]
Jardin d'enfants 3 rue Victor Dejeante 20e - Restructuration - Autorisations administratives
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPA 44-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 659-1]
Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 130-2]
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 104-2]
Modification des statuts particuliers et échelonnements indiciaires du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes et du corps des infirmiers de catégorie B.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 54-1]
Convention d’occupation précaire de locaux avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DILT 19-1]
Subvention (62 491euros) et avenant n°3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 34-1]
Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - site 205 avenue Gambetta (20ème) - désignation du lauréat et signature de la promesse de vente.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 85-1]
Salon d'art contemporain et de design - avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société OREXPO
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 285-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 289-1]
Subvention (1.458.933 euros) et avenants avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 67-1]
Subventions (9 000 euros) aux associations Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) et Union Nationale de l’Outre-Mer français (UNOM) (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 SG 8-1]
