Modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 195-1]
Subvention (120.000 euros) et convention pluriannuelle 2016-2018 avec le Comité Champs-Elysées pour l’organisation de la grande parade du jour de l’an (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 245-1]
Subvention (310.000 euros) à la SA Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 130-1]
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathis, Rébeval, Place des Fêtes et Solidarité Angèle Merc
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 143-1]
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 272-2]
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 272-6]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association du Quartier Saint-Bernard (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 61-1]
Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette (16e) – Reprise de l’organisation par la Ville de Paris – Règlement et tarification
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 169-1]
Fourniture d’accessoires pour des appareils respiratoires à ventilation assistée du Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement - Marché de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPE 51-1]
Copropriété 34 rue des Martyrs (9e) - convention relative à divers travaux intéressant la crèche implantée dans l’ensemble immobilier.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 222-1]
Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.800 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DASCO 108-1]
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d’animation Château Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10ème).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 136-1]
Location de l’immeuble 122, rue Saint Charles (15e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 100-1]
