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Subventions (6.000 euros) et une convention avec deux associations de jeunesse (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 207-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association La Compagnie à l'Affût (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 149-1]


Subvention (8 900 euros) à l’association la Deuxième marche (8e), pour des ateliers de remobilisation en direction de personnes sans domicile fixe. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 224-1]


Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations localisées (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 60-1]


Subvention (40.000 euros) et convention à l’association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 65-1]


Subventions fonds du Maire du 9ème arrondissement (5.600 euros) à 5 associations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 41-1]


62 rue Vieille du Temple (3e) – Restauration de couverture - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 139-1]


Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 48-1]


Subventions (22.000 euros) à huit associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 600-1]


117 rue de Ménilmontant (20e)-Désordres constatés-Signature du protocole d'accord Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 5-1]


Subventions (211.523 euros) et avenants à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 37-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle du corps des secrétaire médicaux et sociaux Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 59-1]


Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 104-1]


Subventions (29.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 116-1]


Fixation du statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 40-1]


Subvention (22.000 euros) à l’association Comité d’organisation du Festival des Puces (93 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 120-1]


Subvention (21 717 euros) et avenant n°3 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 23-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 545-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association UniFrance (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 665-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Principe de déclassement des lots N1 et N2 – Protocole de cession à PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT – Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 40-1]


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