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Vente par adjudication de deux lots de copropriété 127-129 rue de Castagnary (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 13-1]


Subvention (68 228 euros) et avenant n°2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 30-1]


Subventions (13.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 338-1]


Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l’animation de l’espace public en 2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 19-1]


Cession parcelle AC 331 à Meaux (77). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 114-1]


Subvention (10 500 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF pour son dispositif "Femme en très grand danger". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 16-1]


Subvention (102.302 euros) et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 64-1]


Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 58-1]


Subvention (15.120 euros) et convention avec l’association OPCALIA (9e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DAE 52-1]


Subvention (39 925 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 21-1]


Modification de l’échelonnement indiciaire de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 57-1]


Subventions (779.600 euros) et avenants avec l’association l’Été Parisien (10e) et l’association du Festival d’Automne à Paris (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 42-1]


Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 40-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicables aux infirmièrs de catégorie A de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 42-1]


Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 111-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association PHONOPLANETE, la grande aventure du son enregistré (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 129-1]


Mairie du 5ème – 21, place du Panthéon (5e)- Mise en conformité sécurité et accessibilité. Marché de maîtrise d’œuvre et autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPA 39-1]


Échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 53-1]


Subventions (25.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine, et Tjad Cie (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 265-1]


Hôtel d’entreprises Binet Porte de Montmartre (18e) – Garantie d’emprunt à la RIVP et convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 256-1]


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