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ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°2 au traité de concession conclu avec la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 140-1]


Modification des statuts particuliers et échelonnements indiciaires du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes et du corps des infirmiers de catégorie B. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 54-1]


16-20 rue de Petrelle (9ème) - remplacement de fenêtres - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 137-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre ouvert (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 34-1]


Convention d’occupation précaire de locaux avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DILT 19-1]


Subvention (62 491euros) et avenant n°3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 34-1]


Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - site 205 avenue Gambetta (20ème) - désignation du lauréat et signature de la promesse de vente. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 85-1]


Salon d'art contemporain et de design - avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société OREXPO Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 285-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 289-1]


Subvention (1.458.933 euros) et avenants avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 67-1]


Subventions (9 000 euros) aux associations Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) et Union Nationale de l’Outre-Mer français (UNOM) (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 SG 8-1]


Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d’un logement PLUS par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 120-1]


Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 138-1]


Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 110-2]


Carreau du Temple - Réhabilitation – Avenant n° 3 au marché de travaux (lot n° 2 – gros œuvre/charpente métallique) (3e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPA 38-1]


Subventions (12.000 euros) à cinq associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier du Grand Belleville du 10e Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 630-1]


Subventions (17.500 euros) à cinq associations du 20e Est dans le cadre de la Politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 602-1]


Subventions (13.000 euros) à 4 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Sud du (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 603-1]


Convention partenariale pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Paris et l’association UNICEF France (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 8-1]


Maintenance du système de gestion des cours municipaux d’adultes (ATLAS)- Modalités-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DSTI 4-1]


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