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Échelonnement indiciaire du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 51-1]


Subvention (67.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 51-1]


Subvention (2.751.600 euros) et avenant à convention avec l’association Orchestre de Paris (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 135-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association Kolnoah (1e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 664-1]


Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 3-1]


Carreau du Temple (3e) - Réhabilitation – signature de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPA 37-1]


Cession à la SIEMP de 24 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 11e, 12e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 143-1]


Maintenance du progiciel de gestion de l’Etat Civil Cityweb-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DSTI 5-1]


Modification de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 55-1]


Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 93-1]


Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association Union des Musiciens de Jazz (13e) et subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d'expression française. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 128-1]


Subvention (240.079 euros) et avenant n°1 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil « A Petits Pas » au 6/8, impasse du curé (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 47-1]


Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 138-2]


Subventions (192.231 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 39-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4e), avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 666-1]


Subvention (97.274 euros) et avenant n° 3 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 53-1]


Constat de désaffection, déclassement du domaine public et cession du lot 1-3 à la SEMAVIP dans la ZAC Porte Pouchet (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 141-1]


Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt souscrit par la SEMAPA le 26 avril 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 94-1]


Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 54-1]


Subvention (8.500 euros) et convention avec la compagnie A Force de Rêver (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 628-1]


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