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VIATEL OPERATIONS SA, devenue ZAYO INFRASTRUCTURE FRANCE SA - Avenant n°2 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 87-1]


Subvention ( 85 033 euros) et avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 83-1]


Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 140-2]


Subvention (10.000 euros) à l’association LGBT Dance, Pride off (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 130-1]


Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 104-4]


Fixation de l'échelonnement applicable aux conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 41-1]


Café, thé et sucre 100% issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 6-1]


Subvention (97 532 euros) et avenant n°3 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 36-1]


Subvention (34.437 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 49-1]


Évolution des modalités de portage de l’aménagement du secteur Bercy Charenton par extension du périmètre du projet de ZAC (Paris 12ème). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 124-1]


Subvention (28 145 euros) et avenant n°3 avec l’association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 27-1]


Subventions et convention avec deux associations œuvrant pour la prévention de l’illettrisme, de l’échec scolaire et de l’exclusion. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 337-1]


Subvention (57.208 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 54-1]


Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 104-3]


Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 111-2]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Paris EUROPLACE pour le pôle de compétitivité Finance Innovation (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 228-1]


Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l’offre numérique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 387-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 336-1]


Acquisition et maintenance d’une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DSTI 3-1]


relatif au centre de distribution de la Poste du 10e. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .156]


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