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Subvention (1.633.000 euros) et avenant à convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DGRI 23-1]


Compte de gestion 2015 départemental du DRFiP. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 31-1]


Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE-Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DEVE 85-1]


Modifications des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 38-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 30-3]


Subvention (400 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 286-1]


Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPP 7-1]


États spéciaux d’arrondissement - Compte de gestion 2015 du DRFIP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 96-1]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DILT 13-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 272-5]


Subventions (11.000 euros) à quatre associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes âgées dans les quartiers prioritaires Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 144-1]


Subvention (77 300 euros) à la Croix Rouge française pour la prolongation de l'accompagnement social des réfugiés mis à l'abri par le département de Paris à l'hôtel - Avenant à la convention 2015 Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 256-1]


Subvention (22.500 euros) et convention avec l’association Fontaine O Livres (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 68-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 122-1]


Subvention (4.000 euros) à l' Union R.E.M.P.ART (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 468-1]


Subventions Fonds du Maire (10.000 euros) à un organisme et 7 associations du 7e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 36-1]


Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 48-1]


École élémentaire 5, rue Prisse d’Avennes (14e) - Permis de construire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPA 45-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 474-1]


Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 153-1]


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