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Juin 2017

Conseil Municipal

Débat

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Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche, Ecologiste de Paris et Socialiste et Apparentés relatif aux missions de l'E.P.J. Flandre (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DFA 19 G-1 - Budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

du Département de Paris pour l'Exercice 2017. -4 Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la mise en œuvre de l'Accord de Paris pour lutter contre le dérèglement climatique. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DDCT 22 - Subventions (95.500 euros) à 32 associations, convention et avenants à convention au titre de l’intégration et des résidents non communautaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DAC 384 - DEVE - Subvention (7.500 euros) à l’association "Festival du livre et de la presse d’écologie" (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

IV - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux mesures de sécurité prises dans le cadre du festival "Fnac Live" 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

-3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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Examen du budget supplémentaire de la Ville et du Département de Paris pour l'exercice 2017. (Suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

G - Compte administratif 2016 et compte de gestion 2016 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'enfance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par le GEP relatif à l’application de la loi Dalo. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

-13 Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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Vœu déposé par M. GOASGUEN, Mme GIAZZI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à la mémoire de l'Abbé Raynal. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DFA 40 - Compte de gestion de la Ville pour l'exercice 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DFA 53-1 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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