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Juin 2017

Conseil Municipal

Débat

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2017 DPE 4 - DFA - Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif de l'exercice 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'équipement des écoles publiques (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l’avenir du site de Coye-La-Forêt. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par le GEP relatif à la sécurité des espaces cyclables. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

V - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative aux atteintes aux droits des femmes dans l'espace public parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la fermeture des agences clientèles d'E.D.F. (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l’indemnisation des commerçants lors de travaux de concessionnaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

- Prêt de matériel pour le Mémorial de la Shoah. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Information sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DFA 43 - Convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation du Pavillon de l’Élysée - 10 avenue des Champs-Élysées (8e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris concernant la réaction de la Ville de Paris face à la réforme de l'Inspection du travail. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DAC 301 - Subventions (3.840.000 euros) avec convention et avenant avec l’association "Paris-Ateliers". Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

-6 Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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Examen des comptes administratifs et de gestion de la Ville et du Département de Paris. 2017 DRH 49 - Rapport social : présentation des principaux enjeux et chantiers de la collectivité Parisienne en matière de ressources humaines pour l'année 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

de Paris pour l'exercice 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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2017 DFA 56 - Etats spéciaux d'arrondissement - Compte de gestion 2016 du DRFIP. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DDCT 56 - Subventions (67.100 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers "politique de la ville", pour le portage du Fonds de participation des habitants (F.P.H.). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la ludothèque de la place de la Nation (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

-2 Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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