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Juin 2017

Conseil Municipal

Débat

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2017 DASES 133 G - Subvention (23.500 euros) à 7 associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des seniors. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DPE 9 - DFA - Budget annexe de l’assainissement - Budget supplémentaire pour l’exercice 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DASCO 10 - Avenant à la convention de désannexion Département, Ville de Paris et l’Université de Paris. Usage des locaux et remboursement des charges de l’école Boursault (17e). Avenants à 2 conventions. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture d'une classe de petite section. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par Mmes DATI, DAUVERGNE et M. POZZO di BORGO relatif à l'implantation d'un capteur de bruit sur le Champ de Mars. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DEVE 69 - DFA - Budget annexe du Fossoyage - Compte de gestion 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

VII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris concernant les annonces ministérielles relatives aux fonctionnaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DFA 57 - Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

du Département de Paris pour l'Exercice 2017. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux équipements du centre Valeyre (9e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DEVE 105 - DFA - DPE - DVD - Convention Ville - UE pour percevoir un financement européen "LIFE" en vue de l’expérimentation intra-muros de trois revêtements de chaussées aux propriétés phonique, thermique et mécanique accrues. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DEVE 67 - DFA - Budget annexe du Fossoyage - Compte administratif 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au harcèlement de rue. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la lutte contre le harcèlement de rue. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif aux incivilités dans le quartier la Chapelle et Pajol (18e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DJS 105 - Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 PP 38 - Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DPE 5 - DFA - Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion de l'exercice 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 DDCT 20 - Subventions (135.000 euros) à 9 associations, avenant à convention pour le financement d’actions de lutte pour l’égalité des droits et contre les discriminations à l'égard des personnes LGBT. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2017

2017 PP 37 - Approbation du compte de gestion 2016 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de police (BS de la PP). Débat / Conseil municipal / JUIN 2017