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Autorisation de création et de financement d'une extension du jardin partagé situé 2, rue Montcalm (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 108-1]


Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation du Pavillon de l’Élysée – 10 avenue des Champs-Élysées (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 43-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association La Pile pour ses actions en faveur de l’information et de la citoyenneté en matière de développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 104-1]


Modification du Titre XIII de la délibération D.430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DRH 41-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association La Fabrique Documentaire pour son festival de films documentaires « Ciné-Jardins 2017 » dans des jardins partagés du Nord-Est parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 93-1]


Isolation thermique par l'extérieur (ITE). Convention de mise à disposition du domaine public avec la copropriété du 113, avenue Jean Jaurès (19ème). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DASCO 81-1]


Avenant à la convention de désannexion Département, Ville de Paris et l’Université de Paris. Usage des locaux et remboursement des charges de l’école Boursault (17ème). Avenants à 2 conventions Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DASCO 10-1]


liste des spécialités et nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des IHH de la Commune de Paris dans la spécialité santé publique et environnement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DRH 13-1]


Subvention (2.000 euros) à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18e arrondissement de Paris (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 526-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Teragir pour l’organisation du séminaire international Eco-école prévu à Paris et intitulé « NOM - National Operators Meeting ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 106-1]


Occupation du cimetière de Bagneux par le chantier de construction de la ligne 15 du métro - Convention avec la Société du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 75-1]


Site « Dubois» (18e) - Convention de transfert de gestion au profit de l’Etat sur un terrain 58 à 66 boulevard Ney en vue de l’implantation du Campus Condorcet. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DU 24-1]


Subventions (15.000 euros) à 4 associations de jeunesse (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DJS 171-1]


Parcs de stationnement Ampère et Villiers (17e) – Convention de concession avec la INDIGO INFRA pour leur exploitation et leur modernisation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DVD 38-1]


Canal St Martin.Indemnisation amiable de la SARL CANAUXRAMA en raison de dommages matériels subis par le bateau ALLIANCE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DVD 55-1]


Communication sur la convention avec l’association « Les Amis des Jardins du Ruisseau » pour la mise à disposition d’un jardin partagé au jardinet de la villa des Tulipes au 103 rue du Ruisseau (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 78-1]


Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Club Action des Labels Indépendants Français. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 127-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Centre International de Recherche de l’Imagerie Politique CIRIP (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 537-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2017 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2017 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAE 59-5]


Règlement de service des Points d’Accès au Droit de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAJ 10-1]


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