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Juin 2017
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Déliberation
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Subvention (200.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 319-1]


Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB). Recrutement d’un.e directeur.rice. Liste des candidat.e.s présélectionné.e.s. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 314-1]


Subventions (4.500 euros) à deux associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Sud du (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 782-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Les Pas Sages des Vignoles (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 536-1]


Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement - Communication Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 89-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 230-1]


Expérimentations relatives à l'accessibilité des traversées piétonnes. Avenant n°1 à la convention avec le CEREMA. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DVD 58-1]


Communication sur la signature d’une convention avec l’association « Le Potager Pot-à-Joncs » pour la mise à disposition d’un jardin partagé dans le square Paul Didier 12, rue du colonel Manhès (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 107-1]


Autorisation de création et de financement d'une extension du jardin partagé situé 2, rue Montcalm (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 108-1]


Schéma parisien en direction des seniors 2017-2021. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 248-1]


Subvention (250 000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et de La Courneuve (93) Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DJS 3-1]


Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation du Pavillon de l’Élysée – 10 avenue des Champs-Élysées (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 43-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association La Pile pour ses actions en faveur de l’information et de la citoyenneté en matière de développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 104-1]


Modification du Titre XIII de la délibération D.430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DRH 41-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association La Fabrique Documentaire pour son festival de films documentaires « Ciné-Jardins 2017 » dans des jardins partagés du Nord-Est parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 93-1]


Isolation thermique par l'extérieur (ITE). Convention de mise à disposition du domaine public avec la copropriété du 113, avenue Jean Jaurès (19ème). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DASCO 81-1]


Avenant à la convention de désannexion Département, Ville de Paris et l’Université de Paris. Usage des locaux et remboursement des charges de l’école Boursault (17ème). Avenants à 2 conventions Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DASCO 10-1]


liste des spécialités et nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des IHH de la Commune de Paris dans la spécialité santé publique et environnement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DRH 13-1]


Subvention (2.000 euros) à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18e arrondissement de Paris (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 526-1]


Subvention (3 000 euros) et convention avec l'Association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18ème arrondissement (18e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 79-1]


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