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Déliberation
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Subvention (4.000 euros) à l’association Teragir pour l’organisation du séminaire international Eco-école prévu à Paris et intitulé « NOM - National Operators Meeting ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 106-1]


Occupation du cimetière de Bagneux par le chantier de construction de la ligne 15 du métro - Convention avec la Société du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 75-1]


Subvention (montant 25 000 euros ) à l'association Ensemble 2 générations Ile-de-France pour ses actions en faveur de la cohabitation intergénérationnelle.(dont 10.000 euros au titre de la jeunesse). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 210-1]


Site « Dubois» (18e) - Convention de transfert de gestion au profit de l’Etat sur un terrain 58 à 66 boulevard Ney en vue de l’implantation du Campus Condorcet. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DU 24-1]


Subventions (15.000 euros) à 4 associations de jeunesse (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DJS 171-1]


Parcs de stationnement Ampère et Villiers (17e) – Convention de concession avec la INDIGO INFRA pour leur exploitation et leur modernisation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DVD 38-1]


Canal St Martin.Indemnisation amiable de la SARL CANAUXRAMA en raison de dommages matériels subis par le bateau ALLIANCE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DVD 55-1]


Communication sur la convention avec l’association « Les Amis des Jardins du Ruisseau » pour la mise à disposition d’un jardin partagé au jardinet de la villa des Tulipes au 103 rue du Ruisseau (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 78-1]


Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Club Action des Labels Indépendants Français. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 127-1]


Participation (150.791 euros) et convention avec l’association « Ambroise Croizat », pour le fonctionnement d’un accueil en périnatalité au sein de la maternité des Bluets (12e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DFPE 3-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Centre International de Recherche de l’Imagerie Politique CIRIP (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 537-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2017 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2017 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAE 59-5]


Adhésion du Département de Paris au réseau du Gérontopôle d'Ile-de-France (Gerond'if) Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 229-1]


Règlement de service des Points d’Accès au Droit de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAJ 10-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy-le-Roi Val-de-Marne (Conseil d’Administration). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [R9]


Subventions (30.000 euros) et conventions pluriannuelles avec 4 associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des personnes âgées hospitalisées. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 240-1]


Signature d’une convention d’occupation domaniale portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le parc André Citroën (15e) avec la société AEROPARIS. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 49-1]


Projet pilote d'implantation d'un entrepôt fluvial. Etude de faisabilité. Convention de partenariat avec le GIE HAROPA. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DVD 52-1]


Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association Espace JAM pour l’émergence d’un lieu de proximité pour les jeunes et les familles (19e ). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 208-1]


Subvention (800 euros) à l'association Les Témoins de l’Histoire à la RATP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAC 529-1]


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