Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’association Cité-Théâtre (Conseil d’Administration). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [R11]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2017 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2017 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAE 59-4]


Subvention (45.795 euros) et avenant n°1 à l’association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFPE 42-1]


Subventions (13.500 euros) et convention avec l’association Esprit, Savoir, Sport et Equité – E.S.S.E (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DJS 187-1]


Ecole maternelle Roquette, 144, rue de la Roquette (11ème) - Marché de travaux - Indemnisation de la société EUROVIA IDF Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DPA 22-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2017 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2017 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DAE 59-1]


Subventions (135.000 euros) à 9 associations, avenant à convention pour le financement d’actions de lutte pour l’égalité des droits et contre les discriminations à l'égard des personnes LGBT. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DDCT 20-1]


Subvention (87.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l’établissement Le Passage (20e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 97-1]


Recrutement d’un.e directeur.rice. pour l’établissement public de coopération culturelle, Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA). Approbation de la liste des candidat.e.s présélectionné.e.s. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DAC 7-1]


Subvention (4.000 euros) au Groupe Energies Renouvelables, Environnement et Solidarités (GERES) pour son projet « Paris, ambassadrice de la Solidarité climatique ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DEVE 102-1]


Subvention (23.500 euros) à 7 associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des seniors. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 133-1]


Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Paris pour la gestion comptable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 42-1]


Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit d'EUNETWORKS. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 50-1]


Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DAJ 2-1]


Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (8 980 euros), subventions d'équipement (311 368 euros) et subventions pour travaux (181 493 euros) Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASCO 43-1]


Modification de la garantie de la Ville à la SPLA Paris Batignolles Aménagement dans le cadre de l’opération d’aménagement Saint-Vincent-de-Paul à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 44-1]


Subventions (8.500 euros) à 3 associations de jeunesse (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DJS 177-1]


PPIE. Convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 145-1]


Signature d'une convention entre le Directeur régional des finances publiques d'IDF et du Département de Paris et le Département de Paris pour la constitution d'un service facturier. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DFA 15-1]


Modifications des statuts de l’établissement public de coopération culturelle CentQuatre (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DAC 5-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <