Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Liste des membres présents - 7 juin 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [Liste des membres présents - 7 juin 2017 - Matin]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2016. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DFA 12-3]


relatif à la création de la commission d'anticipation des achats, la consultation relative à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'Appel à Projets Innovants "Réinventer Paris 2 - Les dessous de Paris". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .167]


relatif à la requalification des ensembles immobiliers Paris Habitat de la Porte Brancion. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .165]


relatif à l'utilisation de produits d'entretien des bâtiments municipaux et à l'intégration d'objectifs de santé environnementale dans la commande publique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .160]


relatif à la sécurité des espaces cyclables. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .156]


relatif à la "Grosse bouteille" (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .154]


relatif aux missions de l'EPJ Flandre (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .144]


relatif à l'avenir des activités sportives assurées par l'OMS 11 et à l'attribution des créneaux sportifs à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .142]


relatif à l'appel à idées "Pavillons" et à la Maison de l'Air. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .146]


relatif à l’application de la loi DALO. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .164]


relatif à la concertation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .166]


relatif à la passerelle de la rue de la Mare (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .158]


relatif à la construction d'un second crématorium. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .153]


Etats spéciaux d'arrondissement - Compte de gestion 2016 du DRFIP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [2017 DFA 56-1]


relatif à la gestion et l'attribution des subventions aux associations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .143]


relatif à l'avenir du site de Coye-la-Forêt. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .163]


relatif à la mise en oeuvre de l'Accord de Paris pour lutter contre le dérèglement climatique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .145]


relatif à l'adoption d'une charte des ventes au déballage sur l'espace public parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .148]


relatif aux salariés de Cyclocity. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2017 [V .157]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <