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Entrée de la commune de La Courneuve au capital de la SPL Carreau du Temple et modifications statutaires de la SPL. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DFA 12-1]


Subventions (1 083 400 euros) et avenants aux conventions avec 15 espaces de proximité intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 5-1]


Divers collèges publics-Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 39-1]


Subvention (13.000 euros) à Zone d'Expression Prioritaire pour l'organisation d'ateliers d'écriture en direction de jeunes en insertion. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 196-1]


Caisse des Écoles (18e)-Solde de la subvention 2017 (27 332 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 31-1]


Divers collèges publics-Dotations 2017 (159 826 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 35-1]


Caisse des Écoles (7e)-Solde de la subvention 2017 (6 433 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 23-1]


Caisse des Écoles (5e)-Solde de la subvention 2017 (- 225 €) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 21-1]


Mise en œuvre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris. Participations (3 281 073 euros) au titre de l’enveloppe autres actions de prévention. Conventions. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 157-1]


Caisse des Écoles (15e)-Solde de la subvention 2017 (8 968 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 29-1]


Caisse des Écoles (12e)-Solde de la subvention 2017 (16 102 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 26-1]


Contrat financier entre la collectivité parisienne et l'Etat (2018-2020) Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DFA 13-1]


Caisse des Écoles (11e)-Solde de la subvention 2017 (565 €) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 25-1]


Caisse des écoles (14e)-Solde de la subvention 2017 (8.072 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 28-1]


Caisse des écoles (6e)-Solde de la subvention 2017 (1.545 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 22-1]


Collèges publics - Participations (199 663 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2018 Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 12-1]


Caisse des écoles (10e)-Solde de la subvention 2017 (25.189 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 24-1]


Caisse des écoles (13e)-Solde de la subvention 2017 (2.249 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 27-1]


Caisse des écoles (19e)-Solde de la subvention 2017 (7.475 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 32-1]


Remplacement du système de sécurité incendie conjoint au collège et au gymnase Thomas Mann (13e). Convention de groupement de commande entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 37-1]


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