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Déliberation
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Don à la BSPP d’un simulateur de conduite par GMF Assurances. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 PP 52-1]


Budget annexe de l'Eau - Budget supplémentaire 2018. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DPE 19-2]


Budget Annexe du Fossoyage - Compte de Gestion 2017. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DEVE 64-2]


Versement d’une subvention de fonctionnement à la BSPP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 PP 48-1]


Modif délib n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 fixation rég indemnitaire tenant cpte fonctions, sujétions, expertise et engagement prof en faveur des personnels relevant statut des AP de la PP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 PP 50-1]


relatif au dispositif "Opération tranquillité vacances". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .305]


relatif aux campagnes de lobbying de l'industrie agro-chimique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .300]


relatif au déploiement de caméras de vidéosurveillance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .302]


relatif à la sécurité dans le quartier Clichy-Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .304]


relatif à la publicité pour des aliments gras, sucrés ou salés dans le métro. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .301]


En réponse au voeu n° 65. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .303]


Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DJS 170-1]


Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une œuvre artistique directement apposée sur les plaques en métal du square Georges Lamarque (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAJ 8-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 109 672,63 euros Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DVD 68-1]


Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale sur le muret situé devant l'école maternelle Boulard (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAJ 6-1]


Indemnisations amiables de AXA et HISCOX, subrogées dans les droits de leur assuré respectif, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 72-1]


Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 12883 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 193-1]


Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale directement apposée sur le gymnase Auguste Renoir (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAJ 7-1]


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