Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

relatif à une dénomination en hommage à Sœur Emmanuelle. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .295]


Annule et remplace le vœu n° 32 bis. En réponse aux vœux n° 33, 34, 35 et 36. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .284]


relatif à une plaque commémorative en hommage à Georges Seurat (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .294]


relatif aux partenariats avec les bibliothèques. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .291]


Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2017. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 23-1]


relatif à un hommage à Gilbert Baker. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .276]


relatif à une dénomination en hommage à Nicole Fontaine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .298]


relatif à la dépénalisation universelle de l'homosexualité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .281]


Compte de gestion 2017 municipal du DRFiP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 30-1]


en réponse au voeu n° 90. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .316]


relatif à la Marche des Fiertés 2018. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .277]


relatif à l'encadrement des activités de location en free-floating. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .314]


relatif à une dénomination en hommage à Franck Bauer. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .296]


relatif à un hommage à Mark Ashton. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .283]


Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2018 du budget annexe. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DILT 3-1]


relatif à une dénomination en hommage à Mado Robin. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .297]


relatif à l'accès à la procréation médicalement assistée. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .278]


relatif à une dénomination en hommage à Pierre Seel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .280]


relatif aux catacombes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .293]


en réponse à l'amendement 2 relatif à la création de vélos boxes supplémentaires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .273]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <