Régularisations foncières dans les copropriétés 56 rue Saint-Sabin et Allée Verte / Rue Nicolas Appert / Allée des Primevères / Rue Gaby Sylvia (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DU 44-1]
Location de l'immeuble 28, rue Pixérécourt/17, rue de la Duée (20e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DLH 9-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Établissement Public de Coopération Culturelle – Pôle supérieur d’enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[R.31]
Subventions (4500 euros) à 2 associations pour la réalisation d'actions dans le quartier sud du 13e.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DAC 272-1]
Subventions (298.000 euros) et conventions avec Paris Habitat et l’association Emmaüs Alternatives pour l’ouverture de la ressourcerie l’Aternative (2e), mandatée en SIEG.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DAE 191-1]
ZAC Joseph Bédier (13e) - Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement - Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour remise anticipée de locaux provisoires à la DJS.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DU 116-1]
Location d’immeubles passage Petit Cerf (17e) à la RIVP – avenants à baux emphytéotiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DLH 131-1]
Location de l'immeuble 12-18, bd de Fort de Vaux (17e) à ADOMA-Avenant au bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DLH 137-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[R.32]
Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème et 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DDCT 81-1]
Emprise de chantier sur une parcelle de terrain dans le square Marie Curie (13e)-Convention d’occupation temporaire du domaine public par la SEMAPA.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DEVE 81-1]
Passage Forceval (19e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Boîtes à Vélo Paris Ile de France. Convention de transfert MOA avec la ville de Pantin.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DVD 6-2]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Université Paris-Diderot.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[R.33]
Arc de l’innovation - Cité de l’Ecohabiter (Pantin) – Accord pour la constitution d’une société de projet entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la RIVP pour le portage du programme
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DAE 206-1]
Subventions (116 000 euros) et conventions à 18 associations pour le financement de 18 projets dans les quartiers prioritaires – Espaces Publics 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2018
[2018 DDCT 78-1]
