Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

ZAC Joseph Bédier (13e) - Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement - Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour remise anticipée de locaux provisoires à la DJS. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DU 116-2]


Subvention (20.000 euros) à l'association CLER - Réseau pour la transition énergétique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DEVE 90-1]


Subvention de fonctionnement (350 000€), et convention avec l’association Les Canaux (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 197-1]


Subvention (7.500 euros) à l’Association "Rue de l'Avenir". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DVD 49-1]


Subventions(28 000 euros) à trois associations spécialisées dans l’accès à la lecture des personnes handicapées (12e ,15e, 20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 372-1]


Avenant n°2 à la convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du Plan de Vidéo Protection de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 SG 14-1]


Adhésion de la Ville de Paris au Forum des collectivités engagées. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 4-1]


Financements complémentaires pour la RIVP auprès de différentes sociétés de crédits pour répondre aux couts engendrés par les mesures de la Loi de Finance 2018 et demande de la garantie de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 147-1]


Subvention (135.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 85-1]


Subvention (15 000 euros) aux associations Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er) et Association Pour l’Information et la Prévention de la Drépa Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 SG 16-1]


Convention de partenariat média avec FRANCE CULTURE pour l'expo "Gilles CARON - Paris 1968". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DICOM 20-1]


Subvention (15 000 euros) aux associations CIFORDOM (91), Compagnie des Mornes Bleus (97-1), Couleurs Pays (20ème), Difé Kako (13ème) et Kétime (15ème) pour l’organisation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 SG 18-1]


Subvention (4 000 euros) et convention avec l’association Fle & Compagnie Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 45-1]


Subvention (12 000 euros) aux associations Couleurs Karayb (14ème), Union Nationale de l’Outre-Mer français (UNOM) (12ème) et Sciences, Technologie, Art et Recherche (STAR) (10ème) pour l’organisation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 SG 17-1]


Conventions de partenariat pour "l'Eté à Paris 2018". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DICOM 21-1]


Entrée de la commune de La Courneuve au capital de la SPL Carreau du Temple et modifications statutaires de la SPL. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 32-1]


Subventions (91 000 euros) à 4 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 41-1]


Subventions (252 300 €) et avenants aux conventions avec 15 espaces de proximité intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASES 2-1]


Conventions de partenariat "Paris Plages 2018". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DICOM 15-1]


Subventions (84 000 euros) à 9 associations pour le financement de projets portant sur l’histoire, la connaissance et la mémoire de l’immigration. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 92-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <