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Déliberation
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ZAC Joseph Bédier (13e) - Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement - Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour remise anticipée de locaux provisoires à la DJS. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DU 116-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission du Règlement du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [R.22]


Location d’immeubles passage Petit Cerf (17e) à la RIVP – avenants à baux emphytéotiques. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 131-1]


Location de l'immeuble 12-18, bd de Fort de Vaux (17e) à ADOMA-Avenant au bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 137-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [R.32]


Location de l'immeuble 5, rue Sidi Brahim (12e) à ELOGIE-SIEMP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 134-1]


Subvention d’un montant total de 8 500 euros à deux associations de soutien à la parentalité adoptive. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 146-1]


Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème et 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 81-1]


subvention (1.500 euros) à l'association Le Picoulet-Mission populaire 11e Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 263-1]


Subvention ( 8 000 euros) pour l’association TRAMPOLINE CAMERA (92), qui agit dans le champ de l’autisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 165-1]


Emprise de chantier sur une parcelle de terrain dans le square Marie Curie (13e)-Convention d’occupation temporaire du domaine public par la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DEVE 81-1]


Passage Forceval (19e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Boîtes à Vélo Paris Ile de France. Convention de transfert MOA avec la ville de Pantin. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DVD 6-2]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Université Paris-Diderot. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [R.33]


Arc de l’innovation - Cité de l’Ecohabiter (Pantin) – Accord pour la constitution d’une société de projet entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la RIVP pour le portage du programme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 206-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein d’Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [R.21]


Subventions (116 000 euros) et conventions à 18 associations pour le financement de 18 projets dans les quartiers prioritaires – Espaces Publics 2018 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 78-1]


ZAC Joseph Bédier (13e) - Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement - Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour remise anticipée de locaux provisoires à la DJS. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DU 116-2]


Subvention (20.000 euros) à l'association CLER - Réseau pour la transition énergétique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DEVE 90-1]


Subvention (35 000 euros) et convention avec l’association ParADOxes Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 183-1]


Subventions (214.000 euros) et conventions avec 6 associations pour la mise en oeuvre d'actions visant à l'insertion par le logement de personnes en difficultés. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 46-1]


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