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Déliberation
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Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e) - attribution de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 199-1]


Remplacement du système de sécurité incendie conjoint au collège et au gymnase Thomas Mann (13e). Convention de groupement de commande entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 37-1]


Caisse des écoles (17e)-Solde de la subvention 2017 (105.970 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire . Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 65-1]


Caisse des Ecoles (19ème) - Subvention (152 923 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 47-1]


Caisse des écoles (20e)-Solde de la subvention 2017 (-25.697 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 33-1]


Caisse des Ecoles (9ème) - Subvention (19 320 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 36-1]


Création d’une crèche collective de 99 places 3/5 rue Préault (19e) - demande de subvention (999.600 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFPE 166-1]


Liste des membres présents - Lundi 4 juin 2018 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [Liste des membres présents - Lundi 4 juin 2018 - Après-midi]


Caisse des Écoles (12e)-Solde de la subvention 2017 (342 134 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 60-1]


Collèges publics-Dotations complémentaires et subvention (41.998 €), subventions (341.379 € dont 298.590 € au titre des budgets participatifs), subventions pour travaux (374.857 €). Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 15-1]


subvention ( 62 127 euros ) et avenant n°2 pour l'association ARCHIPELIA pour son MA sis 12 Allée Père Julien Dhuit 20° Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFPE 145-1]


Caisse des Ecoles (17ème) - Subvention (36 356 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 45-1]


Contrat financier entre la collectivité parisienne et l'Etat (2018-2020) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 40-1]


Caisse des Écoles (1er)-Solde de la subvention 2017 (- 1 688 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 18-1]


Caisse des Ecoles (20ème) - Subvention (183 434 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 48-1]


Caisse des Ecoles (2ème) - Subvention (18 606 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 31-1]


Caisse des Écoles (3e)-Solde de la subvention 2017 (- 3 736 €) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASCO 20-1]


Caisse des Écoles (3e)-Solde de la subvention 2017 (- 27 172 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DASCO 51-1]


Subvention (222 661 euros) à 28 associations au titre l’intégration et des résidents non communautaires Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 42-1]


Remplacement du système de sécurité incendie conjoint au collège et au gymnase Thomas Mann (13e). Convention de groupement de commande entre la Ville de Paris et le Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DJS 181-1]


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