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Juin 2018
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Déliberation
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en réponse au vœu n° 118. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .325]


relatif à la situation Porte de la Chapelle. (MEHAL, BOURNAZEL, HONORE) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .330]


relatif à Noura Hussein. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .339]


relatif à l'association UTOPIA 56. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .340]


relatif aux critères d'accès à l'hébergement en Île-de-France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .324]


relatif à la votation citoyenne sur le Plan Climat Air Energie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .341]


relatif aux incidents survenus au lycée Arago. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .332]


en réponse au vœu n° 116. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .323]


relatif à la révision du RLP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .327]


relatif au partage de l'espace public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .311]


relatif au mobilier urbain quais hauts des Tuileries. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .312]


relatif à l'usage publicitaire des enseignes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .326]


En réponse au voeu n° 70. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .307]


relatif à l'attribution à Nabeel Rajab de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .338]


relatif aux loyers et charges des locataires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .320]


relatif au projet de base logistique urbaine ferroviaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .329]


relatif aux algorithmes locaux de Parcoursup. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .336]


relatif à la parcelle située 10 rue Vauquelin (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .328]


relatif à la traverse Bièvre-Montsouris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .310]


relatif au MUI. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .331]


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