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Déliberation
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relatif aux nuisances sonores liées aux deux-roues motorisés. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .318]


Service techniques des TAM - Compte de gestion 2017 du budget annexe. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DILT 5-1]


relatif à la formation des ASP affectés à la lutte contre les incivilités. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .306]


relatif à la création d'un dispositif "SOS rentrée" de la maternelle à l'Université. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .335]


relatif à l'accès à l'enseignement supérieur et aux choix des filières. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT, CONTASSOT, MEES, ATALLAH) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .333]


relatif à la préservation du parc de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .322]


relatif à la directive européenne "équilibre entre vie professionnelle et vie privée". (MAQUOI, CHERKI, DASPET, PETIT, CONTASSOT, MEES, ATALLAH, BONNET-OULALDJ, BEGUE) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .334]


Service techniques des TAM - Compte administratif 2017 du budget annexe. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DILT 2-1]


relatif à l'immeuble 27 rue Saint Quentin (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .321]


Compte administratif 2017 et compte de gestion 2017 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 63-1]


relatif à la transparence du service Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .315]


Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 24-2]


Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 24-1]


Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DFA 9-2]


Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DFA 8-2]


relatif à la création de terrasses. (HONORE, BOURNAZEL) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .288]


relatif à la création de passages piétons arc-en-ciel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .279]


Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2017. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 20-1]


relatif à la piétonisation de quartiers. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [V .313]


en réponse au voeu 20-G. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [V .2]


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