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Juin 2018
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Déliberation
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Budget participatif : Mise en œuvre du projet « Les Contes de la rue Broca ». Subventions, convention (33.000 euros) à l’association Lézarts de la Bièvre (5e-13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 134-1]


Levée partielle du privilège de vendeur sur des parcelles vendues à la Ville d'Achères (78). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DU 110-1]


Travaux de réhabilitation de la halle sise 18 ter-20-20 bis-20 ter- 22 ter rue Pajol (18e) - Marché de travaux (lot 3) - Indemnisation de la société ARBONIS Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DCPA 12-1]


Constitution du groupement de commande pour l’expérimentation FRIVEP et adhésion de la Ville de Paris (10.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 198-1]


Signatures de deux contrats relatifs à un logiciel de modélisation énergétique territoriale dans le cadre d’un partenariat avec le C40. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 SG 24-1]


Subvention de 4 000 euros pour l’association IRIMI VIVACE (11è), qui agit dans le champ de l’autisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 164-1]


Adhésion au Conseil Horticole d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DEVE 82-1]


Recapitalisation de la SEM Énergies POSIT’IF pour un montant maximum de 500.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFA 35-1]


Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2017 des deux concessions d’aménagement avec la SOREQA. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 148-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Danse un pas à deux Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 324-1]


Location de l'immeuble 14-16, rue du Rendez-Vous (12e) à ELOGIE-SIEMP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 143-1]


Centres Paris Anim’ Arras et Censier (5e) – Délégation de service public - Convention avec l’association ACTISCE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DJS 163-2]


Subvention (170.000 euros) et avenant avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 138-1]


Subventions (222 250 euros) Conventions et avenants avec neuf associations dans le cadre de la mise en oeuvre d'actions de proximité en direction des jeunes parisiens et des publics jeunes vulnérables Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 96-1]


Projet d’un démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales "LIFE ADSORB" dans le Bois de Boulogne (16e)-Convention de financement avec l'Union européenne Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DPE 33-1]


Renouvellement des habilitations des Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 203-1]


Financements complémentaires pour la RIVP auprès de différentes sociétés de crédits pour répondre aux couts engendrés par les mesures de la Loi de Finance 2018 et demande de la garantie de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 147-2]


Subvention de (487 944 euros) à l’association Notre Dame de Bon Secours pour le fonctionnement du Dispositif Lieu de Mise à l’Abri 14 (LIMA14) (14) Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 147-1]


Autorisation de signer un protocole transactionnel indemnitaire avec la SAS Société d’Exploitation de la Gaîté Lyrique (SEGL), 3 bis rue Papin 75003 Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 547-1]


Passage Forceval (19e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Boîtes à Vélo Paris Ile de France. Convention de transfert MOA avec la ville de Pantin. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DVD 6-1]


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