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Déliberation
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Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 346-1]


Expérimentation de stations de tri « TRILIB’ » à Paris (2e, 13e, 18e et 19e) - Convention de partenariat avec CITEO pour la poursuite de l’expérimentation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DPE 24-1]


Location de l’immeuble 2, rue Hégésippe Moreau/17, rue Ganneron (18e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 135-1]


Subvention (35 000 euros) et convention avec l'association « Loisirs Pluriel de Paris 19è » (19è) qui agit dans l’organisation des loisirs à destination d’enfants en situation de handicap . Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 175-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 322-1]


Subventions (655 201 euros) au bénéfice de 9 associations mettant en œuvre des actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies . Conventions et avenants. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 115-1]


Canal St Denis à Saint Denis (93). Convention d'occupation du domaine public fluvial avec la société RFM. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DVD 52-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l’Immobilier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [R.35]


Réalisation 203-205 boulevard Vincent Auriol (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Octroi de garantie pour un prêt bancaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 153-1]


Subvention (17.000 euros) à l’association Compagnie Les Toupies (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 315-1]


Subvention de fonctionnement accordée à CAP DIGITAL pour le festival FUTUR.E.S Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAE 132-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du Règlement du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [R.34]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la SOGARIS. Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [R.20]


Subvention (49.00 euros) à l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (CDT 93) pour ses actions d’animation sur le canal de l’Ourcq et sur le Canal Saint Denis. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DVD 56-1]


Avis de la Ville de Paris sur le permis de construire de l'usine de valorisation des déchets d'Ivry-Paris 13. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DPE 31-1]


Subventions (6.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 317-1]


Location de l'immeuble 82, rue Joseph de Maistre/233 rue Marcadet (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DLH 140-1]


Subventions d'un montant total de 129 000 euros à 6 associations, convention et pour le financement d’actions au titre de la lutte pour l’égalité des droits et contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DDCT 97-1]


Subvention (130.000 euros) et convention avec la SISA MSP Quai de Seine (19e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 19e arrondissement Déliberation / Conseil général / JUIN 2018 [2018 DASES 169-1]


Autorisation de solliciter du Ministère de la Culture l’agrément du CRR de Paris comme établissement préparant à l’entrée des établissements d’enseignement supérieur de la création artistique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DAC 357-1]


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