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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


2019 DU 135 - Dénomination place Harvey Milk (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


2019 SG 37 - Communication sur la Métropole. Voeu déposé par le groupe SOCA relatif au Grand Paris Express. 2019 SG 15 - Conventions de coopération. 2019 SG 21 - Versement de la contribution 2019 au syndicat mixte ouvert "Le Forum métropolitain du Grand Paris" (300.000 euros). 2019 SG 31 - Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans les communes de Malakoff, Montreuil et Saint-Maurice. 2019 SG 33 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs. 2019 SG 35 - Approbation d’un avenant à la convention de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis. 2019 DPE 7 - Étude sur la conformité locale de la masse d’eau Bièvre. - Convention de constitution d’un groupement de commandes. 2019 DPE 27 - Convention quadripartite de fourniture d'eau potable de secours entre Ville de Paris et sa régie "Eau de Paris" et le SEDIF et son délégataire VEDIF. 2019 DPE 38 - Protocole d'engagement visant à l'amélioration de la qualité de la Seine et de la Marne en vue de l'ouverture de baignades pérennes dans la métropole parisienne. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la qualité de la Seine et de la Marne. Voeu déposé par l'Exécutif. 2019 DAC 62 - Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93). 2019 DAC 387 - Subventions sollicitées auprès de l’État. - Ministère de la Culture. - Direction régionale des Affaires culturelles. - Projets innovants portés par le Conservatoire à rayonnement régional de Paris. 2019 DAC 399 - Approbation du principe de l’adhésion de la commune de Gentilly (94) à l’établissement public de coopération culturelle Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er). 2019 DVD 42 - Prolongement du RER Eole à l'Ouest. - Convention relative au financement des travaux n° 4. 2019 DVD 44 - Prolongement de la ligne 14 à mairie de Saint-Ouen. - Avenant n° 2 au protocole cadre et convention de financement n° 4. 2019 DVD 49 - Prolongement de la ligne de métro n° 11. - Convention de financement des travaux n° 2. 2019 DVD 57 - Porte d'Aubervilliers (19e). - Contrat de concession pour l'installation de bornes GNV dans deux stations-services avec la société Total Marketing France. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019


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