Caisse des Écoles (13ème) Subvention (139 408 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 63-1]
Convention d’occupation du domaine public pour l’exposition intitulée « la forêt escargot »
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DICOM 10-1]
Convention pluriannuelle d’objectif avec l’association l’Été parisien (Festival Paris l’été) et l’État, ministère de la Culture (Drac Ile-de-France) et avenant avec l’association l’Été parisien (15e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAC 30-1]
Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans maître correspondant à une part d'indivision du lot 15, 71 rue Philippe de Girard (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DU 127-1]
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l’association France Horizon – Propriété communale 1, Boulevard du Palais (4e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 69-1]
Référencement du zéro coupon interbancaire dans la convention type avec les établissements bancaires distribuant le Prêt Paris Logement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 76-1]
Caisse des Écoles (19ème) Subvention
(189 367 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 69-1]
Avenants 2019 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 60-1]
Subvention (16 100 euros) à 8 associations et une convention pour leur action facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASES 142-1]
Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre, signature de l’avenant à la convention annuelle financière (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAC 23-1]
Classes à projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (62 000 euros) et avenant à convention avec l’Académie de Paris (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 17-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 82-4]
Subventions (272.500 euros) à 24 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DDCT 44-1]
Subvention (2.000 euros) à la Coordination Régionale des soins palliatifs en Ile-de-France (Colombes 92).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASES 131-1]
Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation des Sœurs servantes de Marie, Ministres des malades en France
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DDCT 52-1]
Subvention (1.300 euros) à l’association Les Compagnons du 8 novembre 1942- Actes de Résistance- Mémoire et Recherche
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAC 512-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos – Amicale de Mauthausen.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAC 505-1]
